Nous gérons environ 3 500 polices d’assurance responsabilité professionnelle pour les médecins et les dentistes et nous disposons donc d’une vaste expertise dans ce domaine. Lorsque nous recherchons la couverture idéale pour nos clients, nous tenons compte de nombreux facteurs. Dans cet article, nous examinons les points clés des solutions complètes de responsabilité civile pour les professionnels de la santé.
Description de l’activité
Il est absolument essentiel que l’assurance couvre l’activité complète et réelle du client. La spécialité est la base dans ce cas. Cependant, de nombreux médecins continuent à se spécialiser après avoir obtenu le titre de spécialiste. Nous vérifions donc si cette formation continue et ces activités sont également couvertes par une assurance, nous organisons des confirmations et nous exigeons des descriptions des risques individuels en fonction de la situation.
Montant assuré
Les réclamations soumises par une personne lésée ou par son assureur par voie de recours n’ont cessé d’augmenter ces dernières années. C’est pourquoi nous recommandons toujours un montant de garantie d’au moins 10 millions aujourd’hui, voire plus pour les grands groupes de cabinets médicaux. Le montant de l’assurance responsabilité civile est le montant maximum au cours d’une année d’assurance. Nos solutions de contrat-cadre sont assorties d’une « garantie annuelle double ». Avec un montant de garantie de 10 millions, cela signifie qu’un seul sinistre d’un montant maximum de 10 millions est assuré, mais le montant annuel total peut atteindre 20 millions (en cas de sinistres multiples).
Validité temporelle
Un long délai peut s’écouler entre la cause du sinistre, la survenance du sinistre et, finalement, la réception d’une réclamation. Par exemple, le traitement qui cause des dommages à un patient peut remonter à plusieurs années. L’assurance responsabilité civile utilise ce que l’on appelle le principe Claims-made (sinistre déclaré). Cela signifie que l’assurance couvre tous les sinistres pour lesquels des réclamations sont soumises pendant la durée de l’assurance. En cas de changement, le nouvel assureur prend ainsi en charge les dommages qui ont déjà été causés auparavant, mais dont les demandes d’indemnisation ne sont reçues que maintenant. La réglementation de ce que l’on appelle la couverture post-risque est très centrale. Cela signifie qu’en cas de cessation définitive du cabinet médical à la suite du départ à la retraite ou du décès du propriétaire du cabinet, les sinistres soumis pendant les délais de prescription légaux sont encore couverts ultérieurement.
Validité locale
En principe, l’activité doit être couverte par un assureur local. Le monde du travail moderne est de plus en plus confronté à des situations complexes, telles que les activités transfrontalières. La participation à des conférences internationales, un stage à l’étranger ou une mission humanitaire peuvent également entraîner des problèmes de couverture. Nous examinons les différentes situations de nos clients avec nos partenaires d’assurance afin de garantir une couverture complète.
Qualité du règlement des sinistres
Si vous devez utiliser votre assurance, vous devez pouvoir compter sur un service optimal. C’est pourquoi nous attachons une grande importance au fait que nos partenaires d’assurance emploient des juristes spécialisés en droit médical. Ainsi, en cas de problème, vous pouvez parler d’égal à égal avec une personne qui comprend votre situation et qui peut parfaitement vous représenter.
Prime
Enfin et surtout, l’assurance ne doit pas être plus chère que nécessaire. Grâce à notre grand nombre de clients, nous sommes en mesure de négocier pour vous des conditions attrayantes dans l’esprit d’une coopérative d’achat. C’est pourquoi vous obtenez généralement une prime plus avantageuse chez nous que directement auprès de la compagnie d’assurance. Vous souhaitez en savoir plus sur nos solutions en matière de responsabilité civile? Vous pouvez obtenir une offre comparative gratuitement et sans engagement via notre formulaire web. Vous pouvez également nous appeler afin que nous puissions vous conseiller personnellement.