Nous g\u00e9rons environ 3 500 polices d\u2019assurance responsabilit\u00e9 professionnelle pour les m\u00e9decins et les dentistes et nous disposons donc d\u2019une vaste expertise dans ce domaine. Lorsque nous recherchons la couverture id\u00e9ale pour nos clients, nous tenons compte de nombreux facteurs. Dans cet article, nous examinons les points cl\u00e9s des solutions compl\u00e8tes de responsabilit\u00e9 civile pour les professionnels de la sant\u00e9.<\/p>\n
Il est absolument essentiel que l\u2019assurance couvre l\u2019activit\u00e9 compl\u00e8te et r\u00e9elle du client. La sp\u00e9cialit\u00e9 est la base dans ce cas. Cependant, de nombreux m\u00e9decins continuent \u00e0 se sp\u00e9cialiser apr\u00e8s avoir obtenu le titre de sp\u00e9cialiste. Nous v\u00e9rifions donc si cette formation continue et ces activit\u00e9s sont \u00e9galement couvertes par une assurance, nous organisons des confirmations et nous exigeons des descriptions des risques individuels en fonction de la situation.<\/p>\n
Les r\u00e9clamations soumises par une personne l\u00e9s\u00e9e ou par son assureur par voie de recours n\u2019ont cess\u00e9 d\u2019augmenter ces derni\u00e8res ann\u00e9es. C\u2019est pourquoi nous recommandons toujours un montant de garantie d\u2019au moins 10 millions aujourd\u2019hui, voire plus pour les grands groupes de cabinets m\u00e9dicaux. Le montant de l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile est le montant maximum au cours d\u2019une ann\u00e9e d\u2019assurance. Nos solutions de contrat-cadre sont assorties d\u2019une \u00ab garantie annuelle double \u00bb. Avec un montant de garantie de 10 millions, cela signifie qu\u2019un seul sinistre d\u2019un montant maximum de 10 millions est assur\u00e9, mais le montant annuel total peut atteindre 20 millions (en cas de sinistres multiples).<\/p>\n
Un long d\u00e9lai peut s\u2019\u00e9couler entre la cause du sinistre, la survenance du sinistre et, finalement, la r\u00e9ception d\u2019une r\u00e9clamation. Par exemple, le traitement qui cause des dommages \u00e0 un patient peut remonter \u00e0 plusieurs ann\u00e9es. L\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile utilise ce que l\u2019on appelle le principe Claims-made (sinistre d\u00e9clar\u00e9). Cela signifie que l\u2019assurance couvre tous les sinistres pour lesquels des r\u00e9clamations sont soumises pendant la dur\u00e9e de l\u2019assurance. En cas de changement, le nouvel assureur prend ainsi en charge les dommages qui ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 caus\u00e9s auparavant, mais dont les demandes d\u2019indemnisation ne sont re\u00e7ues que maintenant. La r\u00e9glementation de ce que l\u2019on appelle la couverture post-risque est tr\u00e8s centrale. Cela signifie qu\u2019en cas de cessation d\u00e9finitive du cabinet m\u00e9dical \u00e0 la suite du d\u00e9part \u00e0 la retraite ou du d\u00e9c\u00e8s du propri\u00e9taire du cabinet, les sinistres soumis pendant les d\u00e9lais de prescription l\u00e9gaux sont encore couverts ult\u00e9rieurement.<\/p>\n
En principe, l\u2019activit\u00e9 doit \u00eatre couverte par un assureur local. Le monde du travail moderne est de plus en plus confront\u00e9 \u00e0 des situations complexes, telles que les activit\u00e9s transfrontali\u00e8res. La participation \u00e0 des conf\u00e9rences internationales, un stage \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ou une mission humanitaire peuvent \u00e9galement entra\u00eener des probl\u00e8mes de couverture. Nous examinons les diff\u00e9rentes situations de nos clients avec nos partenaires d\u2019assurance afin de garantir une couverture compl\u00e8te.<\/p>\n
Si vous devez utiliser votre assurance, vous devez pouvoir compter sur un service optimal. C\u2019est pourquoi nous attachons une grande importance au fait que nos partenaires d\u2019assurance emploient des juristes sp\u00e9cialis\u00e9s en droit m\u00e9dical. Ainsi, en cas de probl\u00e8me, vous pouvez parler d\u2019\u00e9gal \u00e0 \u00e9gal avec une personne qui comprend votre situation et qui peut parfaitement vous repr\u00e9senter.<\/p>\n